La douane s'engage dans une démarche écoresponsable

Sensible au développement durable et mobilisée pour la protection de l'environnement, la douane s'engage dans une démarche éco-responsable vers une revalorisation des saisies afin d'éviter gaspillage et déchets perdus.
 

demarche eco responsable de la douane

La douane, mobilisée pour la protection de l'environnement

 

La douane est intrinsèquement engagée dans la protection de l'environnement puisqu'il s'agit d'une de ses missions. En effet, la douane intervient dans :
 
  • la perception de la "fiscalité verte" : la fiscalité énergétique et la fiscalité environnementale qui repose sur la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)
  • la protection du milieu maritime : lutte contre la pollution grâce à ses avions POLMAR
  • la lutte contre les trafics d'espèces animales ou végétales menacées
  • le contrôle des transports transfrontaliers de déchets
  • le soutien des acteurs économiques dans l'adoption de mode de transports durables, grâce, notamment, à une procédure fluvio-maritime (PFM) simplifiée.
 

Vers une revalorisation des saisies


Un traitement différent selon les saisies


La douane ayant pour mission la lutte contre tous les trafics et le contrôle de la qualité des produits acheminés sur le sol français, ses agents saisissent chaque année plusieurs milliers de tonnes d'articles ; illicites, contrefaits ou dangereux en grande partie.
Si certains produits comme les stupéfiants, le tabac de contrebande, les contrefaçons et certains alcools doivent être détruits, la douane revend ce qui peut l'être au profit du Trésor public et redistribue autant que possible les saisies alimentaires à des associations comme La Banque alimentaire pour lutter contre le gaspillage. Ces saisies sont en général des fruits, comme récemment des bananes ou des pastèques, utilisés pour dissimuler un chargement de stupéfiants.
 

À Dunkerque, un exemple de revalorisation d'alcool de contrebande


Certaines saisies destinées à la destruction quant à elles, font désormais l'objet d'un processus de recyclage, en partenariat avec le tissu industriel local. Ainsi, à Dunkerque, la douane collabore depuis 3 ans avec une entreprise de recyclage locale pour valoriser les stocks d'alcool de contrebande. Chaque palette passe au déconditionnement : l'entreprise sépare tous les matériaux et recycle chacun d'entre eux pour leur donner une nouvelle vie et éviter le gaspillage. Les emballages cartons et plastiques sont ainsi récupérés d'un côté et envoyés à des entreprises de recyclage spécialisées, tandis que les canettes en aluminium sont vidées de leur contenu et broyées afin d'être transformées en cubes d'aluminium, envoyées à des affineries pour bénéficier d'une seconde vie en tant que pièces de moteur par exemple ! L'alcool quant à lui, est récupéré pour devenir de l'énergie grâce à un processus de méthanisation.

En 2020, à Dunkerque, ce sont 110 000 litres d'alcool qui ont été saisis et transformés.
© Douane Française